Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Dernière mise à jour : [DATE]
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’utilisation du site [Nom du site].
En naviguant sur ce site, l’utilisateur accepte pleinement et sans réserve les présentes conditions.
1. Présentation du site
Le site [Nom du site] est un comparateur de prix spécialisé dans les équipements moto.
Il permet aux utilisateurs de comparer les offres proposées par différents sites marchands partenaires et d’accéder aux produits via des liens externes.
Éditeur du site :
- Nom / Société : [Nom ou société]
- Statut : [Auto-entrepreneur / SAS / SARL / etc.]
- Adresse : [Adresse]
- Email : [Email de contact]
- SIRET : [Numéro SIRET]
Hébergement :
- Hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
- Adresse : [Adresse]
- Site web : [URL]
2. Objet du site
Le site a pour objectif de permettre aux utilisateurs de :
- comparer les prix d’équipements moto
- consulter les fiches produits
- accéder aux offres proposées par différents marchands
Le site [Nom du site] ne vend aucun produit directement.
Les achats sont réalisés exclusivement sur les sites marchands partenaires.
3. Fonctionnement du comparateur
Les prix et informations affichés sur le site proviennent de différentes sources :
- sites marchands partenaires
- flux produits
- données collectées automatiquement
Le site s’efforce de maintenir des informations à jour, mais les prix, disponibilités et caractéristiques des produits peuvent être modifiés à tout moment par les marchands.
Le prix affiché sur le site du marchand fait toujours foi.
4. Liens vers des sites tiers
Le site contient des liens vers des sites marchands externes.
Lorsque l’utilisateur clique sur un lien, il est redirigé vers le site du marchand. La transaction se fait directement avec ce marchand.
Le site [Nom du site] ne peut être tenu responsable :
- des ventes réalisées
- de la livraison
- du service client
- des retours ou remboursements
Ces éléments relèvent exclusivement du marchand partenaire.
5. Affiliation et rémunération
Certains liens présents sur le site peuvent être des liens d’affiliation.
Cela signifie que le site peut percevoir une commission si un achat est réalisé après un clic sur un lien.
Cette rémunération n’a aucun impact sur le prix payé par l’utilisateur.
6. Responsabilité
Le site s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour. Cependant, il ne peut garantir l’exactitude complète des informations, ni l’absence d’erreurs.
Le site ne pourra être tenu responsable notamment en cas :
- d’erreur de prix
- d’indisponibilité d’un produit
- de modification des informations par un marchand
- de problème technique sur un site partenaire
7. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, éléments graphiques, structure du site) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, modification ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
Les marques, logos et images des produits restent la propriété de leurs marques et marchands respectifs.
8. Données personnelles
Le site peut collecter certaines données personnelles notamment via :
- le formulaire de contact
- les cookies
- les outils de mesure d’audience
Ces données sont utilisées uniquement pour améliorer le fonctionnement du site et répondre aux demandes des utilisateurs.
Conformément au RGPD, l’utilisateur dispose d’un droit :
- d’accès
- de rectification
- de suppression
Pour toute demande : [email]
9. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin :
- d’améliorer l’expérience utilisateur
- d’analyser l’audience du site
- d’assurer le bon fonctionnement du service
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.
10. Disponibilité du site
Le site peut être interrompu temporairement pour maintenance, mise à jour ou problème technique.
Le site ne pourra être tenu responsable en cas d’indisponibilité.
11. Modification des CGU
Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
12. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.